Mentions Légales

Mentions légales - date de mise à jour: 2 Décembre 2025

Ophelie Bottin – Auto-entrepreneur

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SIREN: 790 419 725

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Email : contact@opheliebottin.com

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Botanical Rebellion est la boutique Etsy officielle de Botanical Rebellion où je crée de l'art floral sombre. TVA non applicable – art. 293 B du CGI

Hébergeur du site:

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Vilnius 03230, Lituanie

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Protection des données :
Les données personnelles sont traitées conformément au RGPD et déclarées à la CNIL sous la référence n°1651545. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression (contact: info@botanicalrebellion.art)

1. Responsable du traitement des données
Je suis la responsable du traitement des données personnelles collectées via ma boutique Etsy.
Pour toute question concernant vos données : contact@opheliebottin.com

2. Données personnelles collectées
Lorsque vous effectuez un achat ou interagissez avec ma boutique, je peux collecter :
- Nom et prénom
- Adresse e-mail
- Adresse postale (pour les produits physiques / print-on-demand)
- Informations de paiement (gérées par Wise ou Indy: logiciel de facturation en ligne)
- Informations que vous fournissez volontairement (messages, demandes personnalisées, etc.)
- Adresse e-mail lors de votre inscription à ma newsletter

3. Finalités et bases légales
Vos données sont utilisées pour :
- Traiter et expédier vos commandes (produits physiques, fichiers numériques) –

Exécution du contrat
- Fournir un service client et répondre à vos messages – Intérêt légitime / exécution du contrat
- Envoyer une newsletter ou des communications marketing (via ConvertKit/ Substack) –

Consentement explicite
- Respecter mes obligations comptables et fiscales – Obligation légale
- Améliorer mes services et produits – Intérêt légitime, dans le respect de vos droits

4. Partage des données
Vos données ne sont partagées qu’avec :
- Wise ou Stripe pour le paiement
- Indy pour la signature du devis et l'émission d'une facture
- Les autorités fiscales et légales si la loi l’exige.

5. Conservation et durée de stockage
- Les données liées aux commandes (nom, adresse, facturation) sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour mes obligations comptables et fiscales (en France : 6 à 10 ans).
- Les données liées à la newsletter sont conservées tant que vous ne retirez pas votre
consentement.
- Vous pouvez demander la suppression de vos données, sauf si je suis légalement tenue de les conserver.

6. Transfert hors UE
- Substack peuvent transférer des données vers les États-Unis. Dans ce cas, des
garanties légales comme les clauses contractuelles types de la Commission européenne sont utilisées pour assurer un niveau de protection conforme au RGPD.
- Wise est basé en Belgique et traite les données conformément au RGPD.
- Indy est basé en France et traite les données uniquement sur le territoire français.

7. Vos droits (RGPD)
Vous disposez des droits suivants sur vos données :
- Accès, Rectification, Effacement, Limitation, Portabilité, Retrait du consentement, Opposition.
Pour exercer vos droits, contactez-moi à : contact@opheliebottin.com
Vous pouvez aussi saisir la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

8. Cookies et technologies similaires
- Si vous consultez mon site OphélieBottin.com, un bandeau d’information sur les cookies sera affiché.

9. Modification de la politique
Cette politique peut être mise à jour à tout moment. La date de mise à jour sera toujours indiquée.
Merci pour votre confiance. Votre vie privée est précieuse et je m’engage à la protéger

Propriété intellectuelle :
Tous les fichiers numériques et créations sont réservés à un usage strictement personnel. Toute exploitation commerciale sans accord écrit préalable est interdite.

Produits numériques :
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux téléchargements numériques une fois délivrés.


2/ Dans le Studio

Produits physiques imprimés (Print on Demand)

Chaque article est imprimé à la demande à partir d'un dessin original.

Les produits personnalisés ou fabriqués à la demande ne sont pas soumis au droit de rétractation.

Un échange ou remboursement n’est possible qu’en cas de produit défectueux ou erreur de fabrication. Contactez-moi sous 14 jours si besoin.


Livraison

Les fichiers numériques sont disponibles immédiatement après achat dans votre compte Etsy.

Les articles physiques sont expédiés par La Poste en lettre suivie ou recommandée à vos frais. La livraison est gratuite sur Mulhouse (et dans un rayon de 15kms)

4/ Données personnelles
Les données clients sont traitées conformément au RGPD.

Déclaration CNIL n°1651545.

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